Les dons.

mouly1.jpg - <p class="description">100J47 : Fonds Henri Mouly</p>

100J47 : Fonds Henri Mouly

Fonds Roquefort - <p class="description">54J : Fonds Roquefort</p>

54J : Fonds Roquefort

Les particuliers, les associations, les entreprises, les familles peuvent donner leurs archives au conseil général. Elles seront ainsi conservées et mises à la disposition des chercheurs pour contribuer à faire connaître l’histoire de ceux qui les ont écrites.

Ainsi, l’écrivain aveyronnais de langue occitane Henri Mouly a donné en 1974 ses papiers aux archives départementales (100 et 101 J).

En 1982, la Société anonyme des caves de Roquefort, plus connue sous le nom de Société, a fait don de ses archives anciennes (54 J).

 


Les achats

Les archives départementales peuvent, si l’intérêt du fonds le justifie et dans la limite de leurs capacités financières, acheter des fonds ou documents.

Si vous souhaitez proposer à la vente un fonds ou un document, contacter les archives départementales.

Vous pouvez aussi nous communiquer des informations sur des ventes de documents intéressant l’Aveyron dont vous pourriez avoir connaissance.


Les legs

Le conseil général peut recevoir un legs d’un particulier, sous la forme d’un fonds d’archives. Il faut dans ce cas que le propriétaire exprime clairement sa volonté par écrit, le plus souvent par un testament devant notaire, et que le legs n’entre pas en contradiction avec les dispositions du code civil en matière de succession (respect de la quotité disponible pour les personnes ayant des héritiers directs par exemple).




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Aveyron : Conseil départemental

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